L'achat d'une maison réserve parfois des surprises. Si les nouveaux propriétaires redoutent souvent de découvrir un vice caché ou des canalisations défectueuses, un habitant de Neuville-sur-Saône, dans le Rhône, a expérimenté le scénario inverse. Un an après avoir acquis sa nouvelle propriété dans cette commune de la métropole lyonnaise, cet homme décide de lancer des travaux d'aménagement extérieur pour profiter des beaux jours.
Son projet est classique : faire creuser une piscine dans son jardin. Les premiers coups de pelle mécanique entament la terre sans aucune difficulté. Mais au cours du terrassement, une anomalie stoppe net le chantier. Plusieurs paquets suspects, soigneusement emballés dans des sacs en plastique, émergent des gravats et de la boue.
Le propriétaire déterre les sacs et les ouvre. Le contenu dépasse l'imagination. À l'intérieur de ces protections de fortune se trouvent cinq lingots d'or massif et plusieurs dizaines de pièces frappées dans le même métal. Le poids total du métal jaune représente une véritable fortune. Les premières estimations évaluent ce trésor inespéré à environ 700 000 euros.
L'intervention de la Drac et de la gendarmerie
Face à une telle somme, le silence peut sembler tentant, mais la loi française impose des règles strictes lors de la découverte d'un butin. Conserver discrètement un tel magot expose à des poursuites et rend sa conversion en argent liquide impossible sans attirer l'attention des banques et de l'administration fiscale. Le propriétaire fait le choix de l'honnêteté et se rend à la mairie de Neuville-sur-Saône pour déclarer officiellement sa trouvaille.
Cette déclaration déclenche une procédure administrative incontournable. La Direction régionale des affaires culturelles (Drac) est immédiatement saisie. Son rôle est d'expertiser les lingots et les pièces pour déterminer si cet ensemble possède un intérêt historique ou archéologique. Si le trésor date de l'époque gallo-romaine ou du Moyen-Âge, l'État peut en effet s'immiscer dans le dossier, bloquer la vente et revendiquer un droit sur les objets. L'expertise écarte rapidement cette piste : l'or retrouvé dans le jardin est moderne.
Le dossier passe ensuite entre les mains de la gendarmerie. Les enquêteurs doivent écarter une autre hypothèse embarrassante : celle du recel. Si ce magot provenait d'un braquage de banque ou du cambriolage d'un fourgon blindé, il devrait être restitué à ses propriétaires légitimes ou saisi par la justice. Les gendarmes relèvent les numéros de série uniques gravés sur chacun des cinq lingots d'or. Ces numéros agissent comme une plaque d'immatriculation infaillible. Le traçage révèle que le métal a été fondu il y a une quinzaine d'années par une entreprise de la région lyonnaise, puis acheté de manière parfaitement légale. Aucun signalement pour vol ne correspond à ces pièces.
La règle du Code civil
Tous les voyants passent au vert pour le nouveau propriétaire de la maison. L'article 716 du Code civil définit les règles de partage d'un trésor en France. Si un ouvrier ou une tierce personne fait la découverte sur un terrain qui ne lui appartient pas, la somme est partagée à parts égales entre le découvreur et le propriétaire du terrain. Dans ce cas précis, le propriétaire de la maison récupère la totalité de la somme, s'assurant un bénéfice net de 700 000 euros, exempté d'impôt sur le revenu puisqu'il s'agit d'une découverte fortuite.
L'origine de cette fortune enterrée sous la future piscine a pu être identifiée avec certitude. Il s'agit des économies de l'ancien propriétaire de la maison. Ce dernier, aujourd'hui décédé, nourrissait visiblement une méfiance prononcée envers le système bancaire, préférant la sécurité illusoire d'un trou dans son jardin.
Il a emporté son secret dans la tombe, sans jamais informer ses héritiers de l'existence de ces 700 000 euros qui dormaient sous la pelouse. Le nouveau propriétaire, en cherchant simplement à aménager un bassin d'eau, vient de multiplier la valeur de son patrimoine immobilier d'un seul coup de pelle.
Source : Le Progrès
