Ils ont appelé leur fille Nutella : le juge a tranché et l'a rebaptisée Ella

Shooter aux États-Unis, Nutella en France : depuis la loi de 1993, les parents choisissent librement le prénom de leur enfant. Mais un juge peut encore l'effacer des registres.

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Aux États-Unis, une petite frange de parents pioche ses idées de prénoms dans l'armurerie. Trigger, Shooter, Dagger, Remington, Winchester : les registres de la Sécurité sociale américaine en gardent la trace, et les spécialistes du sujet s'en alarment régulièrement. Nous détaillions ici les raisons avancées par les experts pour expliquer cette mode.

Reste une question que personne ne se pose vraiment de ce côté de l'Atlantique : est-ce qu'un enfant pourrait s'appeler Shooter en France ? La réponse tient en un article du Code civil, et en une poignée de jugements qui ont marqué les esprits.

Depuis 1993, les parents sont libres. Mais pas tout à fait

Longtemps, le choix était verrouillé. La loi du 11 germinal an XI, héritée du Consulat, imposait de piocher dans les calendriers et parmi les personnages de l'histoire ancienne. C'est la loi du 8 janvier 1993 qui a tout libéralisé : depuis, les parents choisissent le prénom qu'ils veulent.

Avec un garde-fou, inscrit à l'article 57 du Code civil. Contrairement à ce que beaucoup imaginent, l'employé de mairie n'a aucun pouvoir de refus au guichet. Il est obligé d'enregistrer le prénom déclaré. En revanche, s'il estime que ce prénom, seul ou associé au nom de famille, est contraire à l'intérêt de l'enfant, il doit prévenir sans délai le procureur de la République. Celui-ci peut alors saisir le juge aux affaires familiales.

Et si le juge lui donne raison, il ordonne purement et simplement la suppression du prénom sur les registres de l'état civil. Les parents peuvent en proposer un autre. S'ils ne le font pas, le magistrat en choisit un à leur place. Il n'existe donc aucune liste officielle de prénoms interdits en France : chaque dossier est examiné au cas par cas.

Nutella est devenue Ella

Le cas le plus commenté remonte à 2015, à Valenciennes. Un couple déclare sa fille, née fin septembre, sous le prénom Nutella. L'officier d'état civil alerte le parquet, le dossier part devant le juge. L'audience se tient fin novembre, sans les parents. Le jugement est sans détour : il s'agit du nom commercial d'une pâte à tartiner.

Il est contraire à l'intérêt de l'enfant d'être affublé d'un tel prénom qui ne peut qu'entraîner des moqueries ou des réflexions désobligeantes.

Faute de nouvelle proposition des parents, le juge tranche lui-même. La petite s'appelle Ella.

Quelques semaines plus tard, le même tribunal se penche sur un second dossier. Un couple de Raismes, dans le même arrondissement, a prénommé sa fille Fraise. À l'audience, les parents expliquent avoir cherché un prénom original et peu porté. Le tribunal retient au contraire que l'expression « ramène ta fraise » exposerait forcément l'enfant aux railleries. Prévoyants, les parents avaient anticipé un plan B : Fraisine, un prénom en usage au XIXe siècle. Il a été validé.

Titeuf, jusqu'à la Cour de cassation

L'affaire la plus emblématique est aussi la plus longue. En novembre 2009, des parents déclarent leur fils sous trois prénoms : Titeuf, Grégory, Léo. L'officier d'état civil signale le premier au procureur, qui assigne le couple.

Le juge aux affaires familiales de Pontoise ordonne la suppression en juin 2010. La cour d'appel de Versailles confirme en octobre de la même année. Les parents vont jusqu'au bout et se pourvoient en cassation, plaidant notamment que la notoriété du personnage de bande dessinée est par nature passagère, et que la cour d'appel elle-même l'avait décrit comme plutôt sympathique. Peine perdue : le 15 février 2012, la Cour de cassation rejette le pourvoi et estime que les juges du fond ont apprécié souverainement l'intérêt de l'enfant. Le garçon s'appelle Grégory Léo.

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Mini Cooper, Prince William, Mégane

Toujours en 2015, la justice est saisie à Perpignan pour deux autres choix parentaux. Prince William est écarté. La demande suivante, Mini Cooper, l'est également.

Plus ancienne, l'affaire de la petite Mégane Renaud, en 2000, avait fait couler beaucoup d'encre. La justice avait finalement estimé que le prénom en lui-même n'était pas contraire à l'intérêt de l'enfant, mais les parents avaient tout de même choisi d'en changer.

Un fil rouge se dégage de ces décisions : la marque commerciale et le risque de moquerie durable. Deux critères que cumuleraient sans difficulté un Remington ou un Winchester français. Quant à Shooter, Dagger ou Arson, aucun juge n'a jamais eu à se prononcer, faute de candidats.

Une mode qui reste américaine

Car de ce côté de l'Atlantique, les derniers classements de l'INSEE racontent une tout autre histoire. Louise, Rose, Romy, Alice et Alba dominent chez les filles. Gabriel, Raphaël et Léo tiennent le haut du pavé chez les garçons. Des prénoms courts, doux, souvent hérités des générations précédentes. À peu près l'inverse d'un catalogue d'armurerie.

Reste le conseil le plus utile pour les futurs parents : la déclaration de naissance se fait dans les cinq jours qui suivent l'accouchement. C'est à ce moment précis que le prénom est inscrit. Autant y avoir réfléchi sérieusement avant.

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Manon Moreau

Au sujet de l'auteur :

Journaliste polyvalente, Manon couvre aussi bien l'actualité chaude que les sujets de société, la culture et la vie pratique. Elle privilégie les angles concrets, les sources croisées et les explications accessibles, quel que soit le thème traité.