Il vit dans une cabane écolo depuis huit ans, mais la justice lui ordonne de la détruire

Par
20 304
Partages
inscription newsletter

Newsletter

partager sur twitter

Partager sur Twitter

Xavier Marmier habite dans une cabane depuis 2011, qu’il a lui-même construite en trois ans. Mais depuis 2014, son habitat est en danger. Récemment, la cour d’appel a annulé la décision du tribunal de Besançon et ordonne la destruction de la cabane.

Cet amoureux de la nature achète en 2008 un bout de forêt entre Cléron et Amondans dans le Doubs. L’année suivante, l’ancien grimpeur-élagueur et monteur de chapiteau pour le Cirque Plume, commence l’assemblage de sa cabane.

La cour d’appel lui ordonne de détruire sa cabane écolo qu’il occupe depuis 2011. Crédits photo : Facebook Cabane En Danger

Il construit cet habitat hors du commun sur un terrain lui appartenant, mais sans permis de construire et dans une zone Natura 2000, au lieu-dit « Chante Merle ». À l’époque, la maire de Cléron, Chantal Guet Guillaume ne s’oppose pas au projet de Xavier, en raison de sa dimension écologique et du défi technique qu’il représente. « Il n’a pas de grand besoin et ne demande aucunement à être raccordé, ni à l’eau, ni à l’électricité », explique une pétition lancée sur internet.

Crédits photo : Facebook Cabane En Danger

En 2011, après trois ans de travaux, Xavier et sa compagne s’installent dans la cabane d’une surface habitable de 40m2. Mais les années passent et les maires se succèdent. Et en 2014, Alain Galfione, le nouveau maire de Cléron, propose à Xavier de faire une demande de permis de construire. Il adresse sa demande mais la réponse est négative.

En juillet 2016, une décision de justice du Tribunal de Grande Instance avait donné raison à Xavier Marmier. De plus, en avril 2018, le tribunal administratif condamne la commune de Cléron en première instance à verser 1 000 euros au propriétaire de la cabane.

Mais la municipalité dépose finalement un recours, et le 26 mars dernier, la cour d’appel a infirmé la décision de première instance, plongeant l'amoureux de la nature dans un réel désarroi. « Le juge d'appel a infirmé le jugement précédent et me condamne à tout remettre en état dans les six mois avec une amende de 100 € par jour supplémentaire », explique Xavier, qui souhaite saisir la Cour de cassation à Paris.

« L’érection de constructions en pleine campagne, dans le site naturel de la vallée de la Loue classé en zone Natura 2000 qui doit rester libre de toute construction et, qui en outre, est répertorié en aléa très fort de risque de glissements de terrain, lui cause nécessairement préjudice », précise l'arrêt du 26 mars 2019.

Crédits photo : Facebook Cabane En Danger

Un coup dur pour Xavier Marmier, qui a six mois pour déconstruire sa cabane écolo et payer la somme de 3 000 euros à la commune de Cléron, pour les frais de justice.

Source : France 3
Justice Cabane Habitat Écologie Environnement
Commentaires